Accueil arrow Méthodologie arrow Le secteur Industriel
Le secteur Industriel Version imprimable Suggérer par mail

logo.jpgLes émissions du secteur Industriel prennent en compte les émissions des industries soumises à la Taxe Générale sur les Activités Polluantes ou à la déclaration annuelle des rejets polluants. Nous connaissons ainsi les quantités de polluants rejetées par année.

Il est probable que l’évolution de la législation sur les installations industrielles induise la prise en compte d’un nombre croissant d’établissements et de polluants dans les années à venir. Ces données seront donc prises en compte dans les différentes réactualisations.

Dernière mise à jour : ( 17-09-2008 )
 
< Précédent